« Des coulisses à la lumière »

Véritable guide, avocat, coach, agent artistique, expert, l’avocat mandataire d’artistes/auteurs est la superstar des nouveaux métiers d’avocats, encore étonnamment méconnue.

Il représente les intérêts des artistes des auteurs, également de leurs œuvres. Mais pas seulement. Sa plus-value est importante car elle s’inscrit dans une relation client augmentée, notamment via une stratégie globale sur mesure alliant expertises juridique, judiciaire, fiscale, développement et gestion de carrière, sensibilités et soft skills.

Parcours de 2 Masterclass complémentaires sur l’Avocat Mandataire d’artistes/auteurs dit AMAA conçu pour appréhender le maximum de points pratiques et de questions liés au statut de l’AMAA, sa déontologie, son rôle dans l’écosystème juridico-artistique, du monde physique à celui qui émerge peuplé de NFTS Crypto et autre Metaverse, des possibilités de dossiers, des façons de structurer cette offre de services, de l’intérêt de faire appel à un AMAA, par quels clients, des exemples de document contractuel utilisé et les réponses aux questions que vous vous posez avec toujours notre approche concrète de ce nouveau métier, la méthode, des actualités législatives.

Pour réussir sereinement votre nouvelle pratique !

Objectifs pédagogiques et opérationnels

SESSION 1 : Les fondamentaux de l’Avocat mandataire d’artistes/auteurs

• Avocat mandataire d’artistes/auteurs : qui est-il, son rôle, sa déontologie, sa plus-value ?
• Accompagnement juridique, négociation et rédaction de l’ensemble des contrats de l’artiste (cession des droits, contrats de travail, contrat de production, contrat d’engagement, contrat de production, contrat d’enregistrement, contrat de radio, de télédiffusion, etc.),
• Protection et valorisation des droits (propriété intellectuelle, droits d’auteurs droit moral et droits patrimoniaux, droits voisins),
• Définition de la stratégie et organisation du projet de représentation de l’artiste (Consultation juridique sur sa structure, et conseil relatif au parcours de l’artiste, à son évolution professionnelle et artistique),
• Défense des intérêts relatifs à la bonne exécution des contrats et de la rémunération de l’artiste,
• Assistance et représentation devant les juridictions judiciaires, administratives, sociétés de gestion collective des droits,
• Développement de la carrière de l’artiste
• Exemple de Mandat de mandataire d’artistes/auteurs,
• Cas pratiques de collaboration.

SESSION 2 : L’Avocat mandataires d’artistes – Focus Marché de l’Art et AMAA 3.0

• Marché de l’Art et Fiscalité de l’Art : Identifier les acquéreurs d’art et les dispositifs applicables

1. 1. Entreprise (achat d’œuvre d’art dispositif fiscal, mécénat, location)
   2. Acquéreur particulier
   3. Valorisation, transmission, cession location

• L’AMAA 3.0

1. 1. Établir un état des lieux des solutions NFT, Crypto et Metaverse : galeries dans le Metaverse, vente via NFT, financement de l’Art via la Crypto…
   2. Appréhender juridiquement et fiscalement ces nouveaux modes (notamment reproduction, représentation, contrefaçons, protection de l’artiste et sécurisation des achats, ventes et expositions)
   3. Identifier la valeur ajoutée de l’AMAA dans le monde web 3 peu règlementé

Modalités :

• En visio
• Petit groupe
• Cas pratiques

Vous souhaitez mettre en place cette Masterclass au sein de votre Cabinet ?

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